# La notion de bloc de constitutionnalité

<https://book-masters.com/books/la-notion-de-bloc-de-constitutionnalite>

[Accueil](https://book-masters.com/) › [Rayons](https://book-masters.com/shelves) › [Essai et histoire](https://book-masters.com/shelves/essays-history) › [La notion de bloc de constitutionnalité](https://book-masters.com/books/la-notion-de-bloc-de-constitutionnalite)

La notion de bloc de constitutionnalité, Jean-Sébastien Boda. Carte Poche du jeu BookMasters. Cet ouvrage est une étude de la célèbre, chez les juristes…

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| Auteur | [Jean-Sébastien Boda](https://book-masters.com/authors/jean-sebastien-boda) |
| Éditeur | l'Harmattan |
| Collection | LOGIQUES JURIDI |
| Parution | 2025 |
| Pages | 389 |
| Rayon | [Essai et histoire](https://book-masters.com/shelves/essays-history) |
| ISBN | 9782336551753 |
| Prix public | 40,00 € |
| Reliure | [Poche](https://book-masters.com/ranks/paperback) |
| Couverture | [La notion de bloc de constitutionnalité](https://book-masters.com/covers/119958) |
| Voir à la librairie | [La notion de bloc de constitutionnalité](https://lescontesinfuses.corsica/livres/la-notion-de-bloc-de-constitutionnalite) |

## Fiche du livre

Cet ouvrage est une étude de la célèbre, chez les juristes universitaires comme praticiens, notion de bloc de constitutionnalité. Il se propose de comprendre cette notion, de l'expliquer à la fois à travers sa provenance dans les discours juridiques, les conditions de sa création et ses incidences. La notion de bloc de constitutionnalité vient de loin. En amont, elle prend racine dans les débats des IIIème et IVème Républiques sur la valeur juridique des préambules et déclarations de droits qui ont marqué l'histoire constitutionnelle française. Ces débats témoignent de la recherche, non pas seulement d'un contrôle de constitutionnalité de la loi, mais d'un droit constitutionnel substantiel ou d'une substance constitutionnelle. La naissance du bloc de constitutionnalité va précisément s'opérer par référence à un agrégat d'énoncés (contenus dans la Déclaration de 1789 et le préambule de 1946, puis, in fine, la Charte de l'environnement de 2004) d'où va progressivement naître un droit constitutionnel substantiel. Le bloc de constitutionnalité vient ainsi recueillir une tradition existante dans les discours juridiques et va permettre d'approfondir l'existence d'un droit constitutionnel substantiel opposable à la loi. On aimerait montrer que cela ira néanmoins en se développant toujours davantage et, finalement, en altérant la notion de constitution.

Reliure de 55 % du catalogue : les livres dont le score de notoriété va de 0 à 550 000 (sur 1 000 000). Probabilité publiée par carte tirée : 70 %. Rareté : Commune.

## Au même rayon : Essai et histoire

- [Paix et développement dans le territoire de Kalehe au Sud-Kivu : identification des acteurs, atouts et enjeux · Norbert Muchiga Zihindula · Poche](https://book-masters.com/books/paix-et-developpement-dans-le-territoire-de-kalehe-au-sud-kivu-identification-des-acteurs-atouts-et-enjeux)
- [Théorie et pratique de la masculinité positive en République démocratique du Congo · Roger Lukumu Kabasele · Poche](https://book-masters.com/books/theorie-et-pratique-de-la-masculinite-positive-en-republique-democratique-du-congo)
- [La gouvernance par procuration en République démocratique du Congo · Maungano Kihyoka Maki · Poche](https://book-masters.com/books/la-gouvernance-par-procuration-en-republique-democratique-du-congo)
- [Pour une sociologie de la police : hommage à Jean-Louis Loubet del Bayle · sous la direction de François Dieu · 2026 · Poche](https://book-masters.com/books/pour-une-sociologie-de-la-police-hommage-a-jean-louis-loubet-del-bayle)
- [Sciences sociales et théorie politique · Robert Pagès · 2026 · Poche](https://book-masters.com/books/sciences-sociales-et-theorie-politique)
- [Repenser la République démocratique du Congo : anatomie d'un État en perpétuelle reconstruction · Gerry Bokana · 2026 · Poche](https://book-masters.com/books/repenser-la-republique-democratique-du-congo-anatomie-d-un-etat-en-perpetuelle-reconstruction)

---
Données : Les Contes Infusés