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L'empereur Napoléon Ier et la justice

Sébastien Evrard

Publisher
Les Éditions Mare et Martin
Series
HISTOIRE DU DRO
Published
2025
Pages
862
Section
Essays and history
ISBN
9782386001185
List price
€66.00
Binding
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Book details

Sous le Premier Empire, l appareil judiciaire français fait l objet d une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C est la première fois qu une étude se propose d examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature. En définitive, l opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Mais un nombre bien plus important de juges ont été inquiétés par l opération, qui touche aussi bien les départements français métropolitains, que les territoires annexés par la France (Allemagne, Belgique, Gênes, Piémont, Suisse). Près de 80 portraits illustrent des magistrats de cette époque.

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